Déposée le 7 avril 1987 par la société ETABLISSEMENTS DEBRISE-DULAC & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEBRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ETABLISSEMENTS DEBRISE-DULAC & Cie domicilié(e) dont le siège social est à PONT L'EVEQUE (Calvados) Route de Trouville (dossier no 2087662) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 350 251 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etablissements Debrise-Dulac & Cie c/o Veuve Clicquot Ponsardin, c/o Gérard Baillat / Sandrine Michels domicilié(e) (dossier no 2087662) - France.
La marque DEBRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DEBRISE-DULAC & Cie - dont le siège social est à PONT L'EVEQUE (Calvados) Route de Trouville (dossier no 2087662) - France - SIREN 476350251
Etablissements Debrise-Dulac & Cie c/o Veuve Clicquot Ponsardin, c/o Gérard Baillat / Sandrine Michels - (dossier no 2087662) - France
Renouvellement sans limitation le 1 avril 1997 n°2087662 - Publication au BOPI 1997-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Conserves alimentaires, salaisons, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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